Conditions Générales de Vente
Privilège de la marque
L’appellation, logo couleur or Orel GENEVE et Orel.ch (ci-après "le site" les produits et services qui y sont associés, est une marque protégée.
Des marques peuvent être associées à Orel pour une collaboration ou un partenariat.
Orel à l’approbation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés.
Droit d’Auteur
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition d’une marque ou particulier sans avoir obtenu l'autorisation préalable d’Orel ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.
L’ensemble du contenu Orel du Site/Communications Réseaux Sociaux (photos, images, textes, vidéos,) est strictement et intégralement de la propriété de la marque d’Orel est protégé par ces droits d’auteur, de ce fait ne peut être utilisée sans un accord écrit préalable avec une acceptation de la marque.
Accès au site Web
Votre connexion et navigation du site web WWW.OREL-GENEVE.CH et l'utilisation des informations et des offres qui y sont proposées se font à vos propres risques et sous votre propre responsabilité.
Orel peut, à tout moment et à sa seule discrétion, restreindre partiellement ou totalement l'accès au site. Orel ne garantit pas un accès complet au site Web WWW.OREL-GENEVE.CH à tout moment et décline toute responsabilité si le site Web est inaccessible ou seulement partiellement accessible pour une raison quelconque.
1 Conclusion du contrat
Les conditions générales de vente (CGV) ci-après s’appliquent à toutes les prestations indiquées par Orel. Faire une commande sur le site d'Orel WWW.OREL-GENEVE.CH le Client accepte les conditions sans aucune modification et dans son ensemble. La création d’un Compte Client et la passation d’une commande par le Client sur la plateforme WWW.OREL-GENEVE.CH impliquent l’acceptation par celui-ci, sans réserve, des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que des Conditions Générales d’Utilisation du Site. Le « Client » est entendu au sens des présentes Conditions comme toute personne physique effectuant un achat à titre privé de Produits au travers du Site, à l’exclusion de tout achat pour revente et donc de toute personne physique ou morale qui procéderait à un achat sur le Site dans le cadre d’une activité professionnelle. La gamme de produits parfumant est évoquée sur le site WWW.OREL-GENEVE.CH lors de votre visite. Version en vigueur à compter du 1 Septembre 2022 s’appliquant au site accessible à l’adresse URL WWW.OREL-GENEVE.CH
2 INFORMATIONS DU PRODUIT ET LEUR DISPONIBILITÉ
Orel vous présente sur le site en ligne des produits de parfumerie, exclusivement réservé aux particuliers. Les images, les descriptions et les propriétés des articles affichées sur site WWW.OREL-GENEVE.CH sont indicatives et non contractuelles.
Orel peut modifier ces informations à tout moment et sans préavis. Orel ne donne aucune garantie, expresse ou implicite quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées sur le site. Les prix indiqués pour les produits sont des prix nets, TVA comprise, mais hors frais d'expédition.
Chacune des fiches descriptives des Produits en vente sur le Site établit une description détaillée du Produit concerné. Le Client est tenu de vérifier d’éventuelles contre-indications avant l’utilisation des produits d’Orel de lire l’allégation tenue sur le site ainsi que l’emballage disponible en français et anglais, étant rappelé qu’il est seul garant du choix des produits et de leur application.
En cas de doute ou d’incertitude, sur les produits et leur utilisation Orel est disponible pour des renseignements sur l’allégation de sa gamme de produits, par le formulaire de contact mentionné sur le site. Orel s’efforce de tenir les informations à jour afin d’offrir à ces clients l’information la plus crédible néanmoins ne garantit l’exhaustivité de données.
Étant donné que tous les articles sont des parfums de fabrication à petite échelle cela peut entraîner de faible différence entre les produits telles que des faibles différences de contenance, de couleur ou de clarté évoquées sur le site et ou à la réception du produit.
Les réceptacles des produits d’Orel sont soumis à des contrôles toxicologiques, réglementaire soumis à la nouvelle ordonnance des produits cosmétiques suisse et technique du 04-2021.
La production n’étant pas intensive des réceptacles des défauts à ce niveau peut avoir lieu.
La vente des parfums Orel est exclusivement destinée au marché Suisse.
Vous pouvez voir la disponibilité des produits sur la page produits correspondante. Orel note les produits avec les couleurs suivantes:
Vert : disponible immédiatement
Rouge : le produit est actuellement en rupture de stock
Les produits ayant le statut vert seront préparés pour l'expédition et expédiés le mercredi, le jeudi le vendredi et le samedi. Les produits ayant le statut rouge ne sont actuellement pas disponibles dans notre entrepôt et ne peuvent donc pas être ajoutés au panier.
3 CONCLUSION DU CONTRAT DE VENTE
Une commande via orel-geneve.ch à ce processus, soit:
- Le Client choisit la-les marchandise-s souhaitée-s
- Mets dans le panier
- Le Client mentionne ses coordonnées et l’adresse de livraison avec une création de compte client
- Le Client définit le moyen de paiement souhaité
- Valide les CGV et CGU
- Le Client envoie sa commande
- Le Client reçoit un courriel de confirmation de réception de la commande après validation de celle-ci.
- Le client est invité à relire le détail de sa commande avant sa validation, et à corriger une incertaine commande.
Le contrat de vente est effectif lorsque le Client a cliqué sur les CGV- CGU et validé sa commande, la règle et qu’elle a été acceptée par courriel par Orel soit une confirmation d’achat.
La commande passée par le Client est une offre ferme quant à la conclusion d’un contrat d’achat selon les CGV d’Orel.
Le Client atteste avoir transmis des informations exactes et répond en conséquence envers Orel de tout dommage lié à des renseignements incorrects. La confirmation de cette commande est effectuée immédiatement par un e-mail automatisé et ne constitue pas encore une acceptation du contrat. L'acceptation de la commande a lieu par l'envoi de la confirmation du règlement.
4 Droit de rétractation et remboursement
Une fois validée par le Client, une commande ne peut être supprimée qu’après une demande formelle d’annulation de commande envoyée à contact@orel-geneve.ch, sans l’accord définitif d’Orel. Orel s’octroie le droit d’accepter ou de refuser les demandes d’annulation des commandes reçues.
Orel communique la décision de l’annulation de la commande par un courrier électronique envoyé à l’adresse mail indiquée par le Client lors de sa commande.
Orel accorde de son plein gré au client un droit de rétractation de 14 jours. Le client a le droit de révoquer son consentement pour la conclusion du contrat, dans un délai de 14 jours après la réception de la marchandise, ou en retournant les marchandises non ouvertes de leurs emballages. Le délai commence pour vous à partir de l'envoi de la déclaration de rétractation et pour nous à partir de la réception de ladite déclaration. La charge de la preuve et les frais de retour vous incombent.
Nous vous rembourserons le prix d’achat immédiatement après la réception de la marchandise par Orel dans la mesure où le produit est conforme à son prix de valeur et en état de revente.
La rétractation par courrier doit être envoyée avec accord d’Orel à l’adresse suivante: contact@orel-geneve.ch
4 Vices cachés
Veuillez également noter qu’Orel vous vend les produits disponibles en la boutique en ligne uniquement en quantités domestiques pour un usage personnel au nombre de 7.
Pour les commandes excédant 8 articles, le Client doit faire une demande auprès de contact@orel-geneve.ch afin qu’Orel puisse valider ou non la demande, afin d’éviter des achats dans le cadre d’une activité à but lucratif d’une concurrence tierce.
5 Prix et moyens de paiements
Tous les prix sont affichés en francs suisses (CHF). Les prix sont ceux indiqués lors de la commande et ne sont valables qu’en Suisse CH. Orel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de la disponibilité des produits à cette date. Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.
Les prix tiennent compte de la TVA de 7,7% applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits du site Internet.
Une commande via orel-geneve.ch implique un règlement d’avance du montant de la commande et des frais d’expédition.
Sont acceptées les cartes bancaires : Mastercard, Visa, Américain Express, PostFinance, Twint. Orel procédera au débit de la carte bancaire du Client au moment où la commande sera prête à être expédiée avec une confirmation de votre commande. Orel est cryptée (certificat SSL) afin que des tiers n'aient pas accès aux données transmises.
6 Livraison expédition délais frais de port et garantie
Les produits sont livrés exclusivement sur le territoire de la Suisse. Les articles commandés sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client indiqué lors de sa commande sur le site. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, numéro de téléphone ou adresse mail etc.), Orel ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité ou du retard de livraison.
Orel vous propose deux modes d’expédition régit par le service postal Suisse. CH, les choix sont effectués par le client lors de la validation de la commande. Economy ou prioritaire. Après avoir emballé votre envoi, vous recevrez un e-mail de notre part avec un lien qui vous informera sur le statut actuel de l’expédition et la date de la livraison. Si le Client est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage indiquant le lieu et le délai de retrait du colis.
Les commandes sont traitées tous les jours ouvrables par Orel.
Les commandes sont livrées dans un délai maximum de 4 jours ouvrables, dès réception du paiement. Si, Orel est dans l’incapacité de livrer la marchandise commandée dans un délai de 4 jours ouvrables, le Client en sera informé au plus vite, par téléphone ou e-mail. Orel ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du délai de livraison en cas de grèves, problème des services postaux ou retard dans la distribution des services postaux.
Le Client s’acquitte des frais de livraison selon le poids de la marchandise indiqué au panier.
À partir d’une valeur de commande CHF 270 la livraison est gratuite.
Les articles commandés sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client sur le bon de commande.
Tous colis à renvoyer au Client à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète seront réexpédiés aux frais du Client.
Le Client dispose du choix d’obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison ou par courriel.
Orel veut apporter un service soigné à tous ses Clients, afin de les satisfaire entièrement. De ce fait, Orel s’engage à la conformité des produits avant leur expédition. Le Client est tenu de vérifier l’état de la marchandise au moment de sa réception afin de s’assurer qu’elle soit complète et respectueusement intacte.
Orel attire votre attention sur le fait que seuls les produits emballés d’origine et en parfait état de revente et intacts sont échangeables.
Orel ne peut être tenue responsable lors d’un colis non réclamé. Les frais relatifs à une possible réexpédition du colis sont à la charge du Client. Pour tout retour Orel demandera au Client de verser à l’avance, par virement bancaire sur le compte d’Orel les frais qui en résulte.
Vérifier le suivi de colis, puis le cas échéant, que le client nous signale ce retard en nous envoyant un e-mail. Orel prendra le soin de contacter la Poste pour résoudre le retard. Une investigation de la Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrables maximum à compter de la date de son ouverture (le samedi est considéré comme un jour ouvrable). Entre-temps le produit a été retrouvé, il sera acheminé immédiatement au domicile du client. En revanche le produit est sans réponses à l’issue du délai de 21 jours ouvrables d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. Ce n’est qu’à l’issue de ce délai que nous pourrons renvoyer au client un produit de remplacement, aux frais d’Orel. La vérification du colis est considérée comme effectuée dès lors que le Client ou une personne autorisée par le Client a signé le bon de livraison. En cas de livraison d’un article non conforme à la commande ou d’un article manquant, le Client dispose de deux jours ouvrables pour réclamer via contact@orel-geneve.ch. Orel trouvera une solution alternative pour vous satisfaire.
7 DROIT RETOUR DES PRODUITS, DOMMAGES CAUSÉS PAR LE TRANSPORT ET GARANTIE
Les produits commandés ont été endommagés pendant leur transport. Toutes inconformités concernant la livraison du produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de “réserves manuscrites”, accompagnée de la signature du client. Dans le cas d’un envoi effectué par la Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat » afin qu’Orel puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation. Celui est prié de le notifier auprès de la marque par courrier électronique, celui-ci sera traité par Orel dans les meilleurs délais. Une compensation et/ou une solution sera adaptée à chaque cas. Orel dédommage le client à sa propre appréciation et remplace gratuitement les produits. Nous vous prions de nous retourner les produits endommagés et de nous informer par écrit des dommages qu’ils ont subis. Orel assume les frais de retour des produits dont il a été prouvé qu’ils avaient été abîmés en cours du transport.
Sur le territoire national suisse, aucun droit de retour n’est officiellement prévu au niveau des lois si aucun défaut n’est constaté ; seul l’art. 197 et suivant du Code des Obligations Suisse sur les contrats de vente est applicable. Toutefois, Orel autorise certains retours selon les conditions énumérées ci-dessus. Orel ne doit justifier ni l’acceptation ni le refus d’un retour. Le retour de marchandise doit satisfaire Orel et ne donne pas droit à une prétention juridique. Un échange de marchandise est accepté, le client assume la somme des frais de retour ainsi que les frais de livraison. Tous les retours prévus devront être renvoyés dans un délai de 5 jours ouvrable (Samedi est considéré comme jour ouvrable) à compter du jour de l’acceptation du retour. Cette même règle s’applique dans les situations d’appréciation personnelle tels que “l’odeur ne me plaît pas” ou si le client a effectué une erreur de commande. Les produits en rupture de stock sont précisément indiqués sur le site Orel, lors du récapitulatif précédant votre confirmation de commande et sur votre e-mail de confirmation.
Vous disposez de la possibilité d’annuler ou de rectifier votre commande tant que le règlement de vos achats n’a pas été confirmé (mail de confirmation de la commande). Pour les commandes sous factures, la modification est possible tant que le colis n’est pas envoyé. Orel se réserve également le droit d’annuler la commande en cas de litige précédant, résolu ou non, survenu lors de commande(s) antérieure(s) et ce, quelle qu’en soit la cause ou l’origine. Acceptation des conditions générales de vente et conditions générales d’utilisation. Au moment de passer commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions énoncées dans cette rubrique, et déclare expressément les accepter. Les présentes conditions d’utilisation régissent des transactions en BTOB, c’est-à-dire fournisseur à client particulier les deux parties les acceptant sans réserve.
Toute réclamation de non-conformité des articles livrés en nature ou en qualité devra être formulée auprès d’Orel dans les deux jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.
Toutes réclamations devront se faire par courriel à l’adresse contact@orel-geneve.ch ou par le formulaire de contact (cf. page Contact).
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies dégagera Orel de toute responsabilité vis-à-vis du Client.
Après réception des articles défectueux, Orel s’engage à les remplacer par les mêmes articles ou par des articles d’une même valeur (en accord avec le Client).
Après réception des articles erronés, Orel s’engage à les remplacer par les articles commandés par le Client ou par des articles d’une même valeur (en accord avec le Client).
En cas de livraison d’un article défectueux ou erroné, les frais de renvois et ceux de la nouvelle livraison sont à la charge d’Orel.
Les dommages des articles issus d’une mauvaise utilisation, d’un mauvais entretien, d’une non-observation du mode d’emploi ou d’autres dégradations anormales ne feront pas l’objet d’un dédommagement par Orel.
8 Evaluations de produits et Avis
Après avoir acheté un produit dans notre boutique en ligne, vous avez la possibilité d'évaluer le produit. Les avis et commentaires qui présentent un caractère inapproprié, diffamatoire, discriminatoire, raciste, injurieux, menaçant ou obscène ou qui par ailleurs violent les droits de tiers, seront retirés par Orel immédiatement et à sa discrétion.
9 Perte et vol
La Poste propose un service nommé “Assurance contre la perte et le vol” indiquant au facteur de donner le colis en main propre à la personne indiquée sur l’adresse, de ce fait garantissant la livraison et, en cas d’absence, interdisant au facteur de déposer le colis dans la boîte aux lettres (évitant ainsi des vols de colis). Si le client ne sélectionne pas cette option dans le processus de vente à d’Orel, le facteur pourra, en cas d’absence du client lors de la livraison, déposer le colis dans le compartiment paquet de la boîte aux lettres. Par conséquent, il n’est absolument pas possible ni pour la Poste ni pour nous de recevoir une plainte et de procéder à une enquête en cas de non-réception du colis, de vols ou de détérioration de son contenu. Notre travail se limite à transmettre le numéro de suivi au client, ce qui lui permettra de vérifier que le colis a bien été envoyé et est bien arrivé à l’adresse indiquée. Passé cette étape, Orel décline TOUTE RESPONSABILITÉ et toute réclamation pour DÉTÉRIORATION, VOL OU NON-RÉCEPTION.
10 PROTECTION DES DONNÉES
La marque considère votre vie personnelle avec beaucoup de respect, de ce fait vos données personnelles pour chaque commande sont recueillies, traitées, utilisées et enregistrées dans la base de données d’Orel en conformité aux dispositions légales en matière de protection des données aux fins de l’exécution du contrat.
Orel n’a pas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. Les informations saisies sont cryptées sur les plateformes (PayPal & Stripe) de façon sécurisée, aucun tiers ni Orel ne peuvent y avoir accès.
11 CLAUSES DE RESPONSABILITÉS
Les Produits proposés sont conformes à la législation communautaire en vigueur et aux normes applicables en Suisse et dans l’Union Européenne.
Orel ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat, en situation de force majeure, telle que définie par la jurisprudence, ou encore du fait du Client ou du fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers. Le Client est tenu de vérifier d’éventuelles contre-indications avant l’utilisation des produits d’Orel de lire l’allégation tenue sur le site ainsi que l’emballage disponible en français et anglais.
Orel ne répond que des dommages directs dont le client prouve qu’ils sont causés par une faute grave d’Orel, le cabinet d’avocats d’Orel examinera votre recours. Les CGC sont soumises au droit interne Suisse et en cas de litige, les tribunaux suisses seront seuls compétents. En cas de responsabilité non corporel, Orel se limite au prix du produit mis en cause. [PM1] Orel décline toute responsabilité pour tout dommage émanant d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site.
12 DISPOSITION FINALE
Orel peut modifier les présentes conditions générales de ventes. Les modifications sont communiquées sur le site Orel et sont effectives dès l’instant de leur mise en ligne. Seul le droit suisse est applicable aux présentes conditions générales de ventes et aux litiges éventuels résultants ou liés à la relation entre Orel et le Client.
Le for exclusivement compétent pour tous les litiges entre Orel et le Client se situe à Genève.
La page « Mentions légales » donne davantage d’information.